Conditions générales
En vigueur au 20 juillet 2025
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes conclues via le site www.latelierdesnuages.org entre :
Charlotte Verschueren
Auto-entrepreneuse inscrite sous le numéro SIRET : 920 664 216 00016
Domiciliée au 41 rue des Garosses, 33310 Lormont – France
(ci-après désignée “le Vendeur”)
Et toute personne souhaitant effectuer un achat via le site www.latelierdesnuages.org (ci-après désignée “le Client”).
1. Produits
Les bijoux proposés à la vente sont réalisés artisanalement en petites séries ou pièces uniques. Chaque article est présenté avec une description détaillée (matières, dimensions, couleur) aussi fidèle que possible. De légères variations peuvent exister en raison du caractère fait main.
2. Commande
Toute commande validée par le Client implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
Le Client s’engage à fournir des coordonnées exactes pour la livraison.
Une confirmation de commande est envoyée automatiquement par email.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TVA non applicable selon l’article 293B du CGI).
Les frais de livraison sont précisés lors de la validation de la commande.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
4. Paiement
Le règlement s’effectue en ligne de manière sécurisée via les services proposés sur le site avec Stripe.
La commande est considérée comme définitive après confirmation du paiement.
5. Livraison
Les commandes sont préparées et expédiées sous 3 à 5 jours ouvrés, hors week-ends et jours fériés.
Les envois sont effectués en colissimo (avec différents niveaux de garantie au choix, voir politique de livraison)
Les frais de port sont offerts à partir de 80 € d’achat (pour les colissimo simples)
Le Vendeur ne pourra être tenu responsable en cas de retard ou perte liés aux services postaux.
- En cas de perte avérée (réclamation ouverte auprès de La Poste), un remplacement ou un remboursement totale est proposé uniquement pour les envois en colissimo recommandé .
En remboursement partiel pour les colissimo simple et international à hauteur de 20% de la valeur du produit envoyé.
6. Droit de rétractation & retours
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours après réception pour exercer son droit de rétractation et retourner un article non porté, dans son emballage d’origine.
Exceptions :
Les bijoux personnalisés (sur demande) ne sont ni repris ni échangés.
Les frais de retour sont à la charge du Client. En cas de retour validé, un remboursement (hors frais de port initiaux) sera effectué sous 7 jours après réception du produit.
Tous les bijoux sont garantis 3 mois. Cette garantie commerciale couvre les défauts de fabrication ou usure anormale des bijoux.
7. Garantie
La garantie ne couvre pas l'usure normale, les abus, accidents, négligences ou l'utilisation anormale et/ou illégale des produits. Les garanties bijoux couvrent uniquement un défaut de fabrication. Tout dommage résultant d’une mauvaise utilisation ne pourra être pris en charge par le fabricant. La garantie ne couvre pas non plus les produits modifiés ou transformés par le client.
A réception des produits retournés, un diagnostic sera effectué et établira la nécessité d’une réparation ou d’un échange.
J'ai le souci de vous apporter un Service Après-Vente de qualité, aussi, n'hésitez pas à me faire part des problèmes rencontrés en envoyant un mail ou un message !
8. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site (textes, photos, visuels, logo, créations) sont la propriété exclusive de Charlotte Verschueren – L’Atelier des Nuages.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.
9. Données personnelles
Les données collectées lors des commandes sont utilisées uniquement à des fins de traitement de la commande et ne sont jamais cédées à des tiers.
Voir Politique de confidentialité pour plus de détails.
10. Litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. Si aucune résolution n’est trouvée, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Bordeaux.
11. Responsabilité
Je prends soin ,dans la mesure du possible , de maintenir les informations figurant sur le présent Site Internet aussi exactes que possible ; toutefois, je ne formule aucune garantie à cet égard, qu'elle soit expresse ou implicite. De même, je ne formule aucune garantie à l'égard de l'utilisation du présent Site Internet ; il incombe à chaque utilisateur de s'assurer que ses appareils sont protégés contre les virus ou contre tout autre facteur extérieur.